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Marques déposées par SA DERBY
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HAUT CLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT CLOS
SA DERBY

Numéro de dépôt :
97690340
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2007

Présentation de la marque HAUT CLOS

Déposée le 31 juillet 1997 par SA DERBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est SA DERBY, domicilié(e) "Les Bregeolles", 37500 LA ROCHE CLERMAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DERBY - France.

La marque HAUT CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT CLOS est expirée depuis le 31 juillet 2007.

SA DERBY a également déposé les autres marques suivantes : LETTRE D'OR , VERDI


SA DERBY - "Les Bregeolles", 37500 LA ROCHE CLERMAULT - France


SA DERBY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Fruits et légumes frais.